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publié le 31 octobre 2018.
Compte rendu CHSCT 11 octobre 2018
Ordre du jour :
– Élection du secrétaire du CHSCT
– Approbation du procès verbal du 2/06/2018 : approuvé à l’unanimité.
– Exécution budgétaire et propositions de dépenses complémentaires
– Suivi des travaux du Comité
– Rapports de visites de l’inspecteur (…)
publié le 29 juin 2018.
Compte-rendu CHSCT 26 juin 2018
Ordre du jour :
– Approbation du procès verbal du 2018
– Suivi des travaux du Comité
– Accidents de service 2018
– Examen des fiches de signalement
– Étude des fiches des registres santé et sécurité au travail
– Suivi du budget et propositions de (…)
publié le 5 octobre 2017.
Compte-rendu CHSCT du 03 octobre 2017
publié le 13 septembre 2017.
Compte-rendu du CHSCT du 29 juin 2017
Compte-rendu du CHSCT du 29 juin 2017
Ordre du jour :
1 - Approbation des procès verbaux du 16/06/2016 et 09/03/2017
2 - Fiche d’impact DIE
3 - Suivi des travaux du comité
4 - Rapport du médecin de prévention
5 - Rapports de visites de sites : DDFIP, (…)
publié le 15 mars 2017.
Compte-rendu du CHSCT du 9 mars 2017
Compte-rendu du CHSCT du 9 mars 2017
Ordre du jour :
– Approbation du procès verbal du 04/10/2016
– Note ministérielle d’orientation 2017
– Suivi des travaux du Comité
– Visites de sites du CHSCT en 2016 - planning 2016
– Rapport de visite de l’ISST (…)
publié le 15 octobre 2016.
Compte-rendu CHSCT du 4 octobre 2016
Ordre du jour :
– approbation du procès verbal du 12 avril 2016 et du 12 juin 2016
– suivi des travaux du comité
– accidents de service 2016
– examen des fiches de signalement
– étude des fiches des registres santé et sécurité au travail
– fiches (…)
publié le 30 juin 2016.
Compte-rendu CHSCT du 16 juin 2016
Ordre du jour :
1-approbation du procès verbal du 12 avril 2016
2-suivi des travaux du comité
3-rapport du médecin de prévention
4-rapports de visites de sites : Trésorerie de Nevers et Services de la comptabilité, des produits divers et des dépôts et (…)
publié le 20 avril 2016.
Compte-rendu CHS-CT du 12 avril 2016
Ordre du jour :
– Approbation des procès verbaux du 13/10/2015 et 10/12/2015.
– Note ministérielle d’orientation 2016
– Suivi des travaux du Comité
– Visites de sites du CHSCT : planning 2016
– Accidents de service 2015
– Examen des fiches de signalement (…)
publié le 12 novembre 2015.
Compte-rendu CHSCT du 13 octobre 2015
Ordre du jour :
– Approbation du procès verbal du 15/06/2015
– Suivi des travaux du Comité
– Visites de sites 2015 du CHSCT
– Accidents de service 2015
– Fiches de signalement
– Rapport annuel du médecin de prévention
– Exercices d’évacuation 2015
– (…)
publié le 12 novembre 2015.
Compte-rendu CHSCT du 15 juin 2015
Ordre du jour :
– Approbation du procès verbal du 15/03/2015
– Suivi des travaux du Comité
– Visites de sites du CHSCT
– Accidents de service
– Fiches de signalement
– Etude des fiches des Registres Santé et Sécurité au travail
– Fiches d’impact - (…)
publié le 15 avril 2015.
Compte-rendu CHSCT du 17 mars 2015
Ordre du jour :
– Approbation du règlement intérieur du CHSCT
– Désignation du secrétaire du CHSCT
– Approbation du procès verbal du 15/10/2014.
– Note 2015 d’orientations ministérielles Santé Sécurité et Conditions de Travail
– Suivi des travaux du Comité (…)
publié le 15 avril 2015.
Compte-rendu CHSCT du 15 octobre 2014
Ordre du jour :
– Approbation du procès verbal du 24/06/2014.
– Suivi des travaux du Comité
– Visites de sites du CHSCT
– Rapports de visite de l’ISST
– Les accidents de service 2014
– Les Fiches de signalement
– Etude des fiches des Registres Santé et (…)
publié le 8 juillet 2014.
Compte-rendu CHSCT du 24 juin 2014
Ordre du jour :
– Approbation du procès verbal du 19/03/2014.
– Suivi des travaux du Comité
– Visites de sites du CHSCT
– Rapports de visite de l’ISST
– Les accidents de service 2014
– Les Fiches de signalement
– Etude des fiches des Registres Santé et (…)