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Compte-rendu CTL des 7 et 09 avril 2016

Ordre du jour :
Adoption des PV des CTL des 3 septembre et 1er décembre 2015
Campagne impôt sur le revenu 2016 (pour information)
Adaptation des structures et du réseau de la DDFIP de la Nièvre en 2017 (pour avis)
Mise en gestion conjointe des Services de la Publicité Foncière (SPF) de Nevers 1 et Nevers 2 (pour avis)
Questions diverses

CTL reconvoqué le 19 avril 2016 suite à vote "contre" des organisations syndicales.

Voir le compte-rendu complet

Article publié le 22 avril 2016.