publié le 30 novembre 2017.
Déclaration liminaire intersyndicale CTL du 30/11/2017

publié le 17 octobre 2016.
Compte-rendu CTL du 13 octobre 2016
Ordre du jour : – Adoption des procès verbaux des séances des 26 avril, 21 juin et 29 juin 2016 – Adaptation des structures et du réseau de la DDFIP de la Nièvre en 2017 – bilan de la notation 2016 – résultat du baromètre social pour la DDFIP de la Nièvre (…)

publié le 30 juin 2016.
CTL reconvoqué 29 juin 2016 : explications

publié le 21 juin 2016.
Compte-rendu CTL du 21 juin 2016
Ordre du jour : – Adoption des PV des CTL des 7 et 19 avril 2016 – Transfert du pôle enregistrement du SIE Nevers au SPF-E Nevers au 1er novembre 2016 – Transfert du contentieux juridictionnel administratif au Pôle juridictionnel de Dijon au 1er septembre 2016 (…)

publié le 27 avril 2016.
Compte-rendu CTL du 26 avril 2016
Ordre du jour : – Formation professionnelle : bilan 2015 et plan local prévisionnel 2016 – Budget départemental 2016 (pour information) – DUERP et programme annuel de prévention (pour information) – Tableau de bord de veille sociale (TBVS) – Questions (…)

publié le 22 avril 2016.
Compte-rendu CTL des 7 et 09 avril 2016
Ordre du jour : Adoption des PV des CTL des 3 septembre et 1er décembre 2015 Campagne impôt sur le revenu 2016 (pour information) Adaptation des structures et du réseau de la DDFIP de la Nièvre en 2017 (pour avis) Mise en gestion conjointe des Services de la (…)

publié le 3 décembre 2015.
Boycott CTL 1er décembre 2015

publié le 3 décembre 2015.
Déclaration limintaire intersyndicale CT du 19 novembre 2015

publié le 12 novembre 2015.
Compte-rendu CTL du 3 septembre 2015
Ordre du jour : – adoption du procès verbal de la réunion du 4 juin 2015 – adaptation des structures et du réseau de la DDFIP de la Nièvre au 01/01/2016 – transfert du pôle enregistrement au SPF de Nevers au 01/09/2016 – création du pôle de contrôle (…)

publié le 24 juillet 2015.
Compte-rendu CTL 16 avril 2015
Ordre du jour : – formation professionnelle, – budget départemental, – DUERP et programme annuel de prévention, – TBVS 2014, – campagne impôt sur le revenu, – questions diverses.

publié le 24 juillet 2015.
Compte-rendu CTL 4 juin 2015
Ordre du jour : – Adoption des PV des CTL des 19 mars et 1 avril 2015 – Formation professionnelle : bilan 2014 et Plan Local de Formation 2015 (pour avis) – Budget départemental 2015 (pour information) – DUERP et Programme annuel de prévention (bilan 2014 et (…)

publié le 24 juillet 2015.
Compte-rendu CTL 19 mars 2015
Ordre du jour : – Adoption des PV du CTL des 13 et 27 novembre 2014 – Modification des horaires d’ouverture de l’accueil physique des structures accueillant du public – Changement du positionnement de la demi-journée non travaillée à la trésorerie de (…)

publié le 16 janvier 2015.
CTL Emplois 6 janvier 2015
Une nouvelle fois, les élus ont boycotté en intersyndicale le CTL entérinant les suppressions d’emplois. Accompagné des agents, ils ont symbolisé les suppressions d’emplois avec des chaises vides et se sont ainsi rendus à la réunion.

publié le 8 juillet 2014.
Compte-rendu CTL du 2 juillet 2014
Compte-rendu CTL du 2 juillet 2014