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CHSCT

les articles

publié le 31 octobre 2018.
Compte rendu CHSCT 11 octobre 2018
Ordre du jour : – Élection du secrétaire du CHSCT – Approbation du procès verbal du 2/06/2018 : approuvé à l’unanimité. – Exécution budgétaire et propositions de dépenses complémentaires – Suivi des travaux du Comité – Rapports de visites de l’inspecteur (...)

publié le 29 juin 2018.
Compte-rendu CHSCT 26 juin 2018
Ordre du jour : – Approbation du procès verbal du 2018 – Suivi des travaux du Comité – Accidents de service 2018 – Examen des fiches de signalement – Étude des fiches des registres santé et sécurité au travail – Suivi du budget et propositions de (...)

publié le 5 octobre 2017.
Compte-rendu CHSCT du 03 octobre 2017

publié le 13 septembre 2017.
Compte-rendu du CHSCT du 29 juin 2017
Compte-rendu du CHSCT du 29 juin 2017 Ordre du jour : 1 - Approbation des procès verbaux du 16/06/2016 et 09/03/2017 2 - Fiche d’impact DIE 3 - Suivi des travaux du comité 4 - Rapport du médecin de prévention 5 - Rapports de visites de sites : DDFIP, (...)

publié le 15 mars 2017.
Compte-rendu du CHSCT du 9 mars 2017
Compte-rendu du CHSCT du 9 mars 2017 Ordre du jour : – Approbation du procès verbal du 04/10/2016 – Note ministérielle d’orientation 2017 – Suivi des travaux du Comité – Visites de sites du CHSCT en 2016 - planning 2016 – Rapport de visite de l’ISST (...)

publié le 15 octobre 2016.
Compte-rendu CHSCT du 4 octobre 2016
Ordre du jour : – approbation du procès verbal du 12 avril 2016 et du 12 juin 2016 – suivi des travaux du comité – accidents de service 2016 – examen des fiches de signalement – étude des fiches des registres santé et sécurité au travail – fiches (...)

publié le 30 juin 2016.
Compte-rendu CHSCT du 16 juin 2016
Ordre du jour : 1-approbation du procès verbal du 12 avril 2016 2-suivi des travaux du comité 3-rapport du médecin de prévention 4-rapports de visites de sites : Trésorerie de Nevers et Services de la comptabilité, des produits divers et des dépôts et (...)

publié le 20 avril 2016.
Compte-rendu CHS-CT du 12 avril 2016
Ordre du jour : – Approbation des procès verbaux du 13/10/2015 et 10/12/2015. – Note ministérielle d’orientation 2016 – Suivi des travaux du Comité – Visites de sites du CHSCT : planning 2016 – Accidents de service 2015 – Examen des fiches de (...)

publié le 12 novembre 2015.
Compte-rendu CHSCT du 13 octobre 2015
Ordre du jour : – Approbation du procès verbal du 15/06/2015 – Suivi des travaux du Comité – Visites de sites 2015 du CHSCT – Accidents de service 2015 – Fiches de signalement – Rapport annuel du médecin de prévention – Exercices d’évacuation 2015 (...)

publié le 12 novembre 2015.
Compte-rendu CHSCT du 15 juin 2015
Ordre du jour : – Approbation du procès verbal du 15/03/2015 – Suivi des travaux du Comité – Visites de sites du CHSCT – Accidents de service – Fiches de signalement – Etude des fiches des Registres Santé et Sécurité au travail – Fiches d’impact - (...)

publié le 15 avril 2015.
Compte-rendu CHSCT du 17 mars 2015
Ordre du jour : – Approbation du règlement intérieur du CHSCT – Désignation du secrétaire du CHSCT – Approbation du procès verbal du 15/10/2014. – Note 2015 d’orientations ministérielles Santé Sécurité et Conditions de Travail – Suivi des travaux du (...)

publié le 15 avril 2015.
Compte-rendu CHSCT du 15 octobre 2014
Ordre du jour : – Approbation du procès verbal du 24/06/2014. – Suivi des travaux du Comité – Visites de sites du CHSCT – Rapports de visite de l’ISST – Les accidents de service 2014 – Les Fiches de signalement – Etude des fiches des Registres Santé (...)

publié le 8 juillet 2014.
Compte-rendu CHSCT du 24 juin 2014
Ordre du jour : – Approbation du procès verbal du 19/03/2014. – Suivi des travaux du Comité – Visites de sites du CHSCT – Rapports de visite de l’ISST – Les accidents de service 2014 – Les Fiches de signalement – Etude des fiches des Registres Santé (...)

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